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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARNEAU
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VERT LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERT LA NATURE
CARNEAU, SA

Numéro de dépôt :
4200860
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/07/2025
VERT LA NATURE de CARNEAU

Présentation de la marque VERT LA NATURE

Déposée le 31 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) CARNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VERT LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNEAU domicilié(e) 21 ZAC DE LA CARRIERE DOREE - 59310 - ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque VERT LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT LA NATURE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

CARNEAU a également déposé les autres marques suivantes : SOS GAZON , Rénov'vite , GAZON POWER , GAZON PUZZLE


CARNEAU, SA - 21 ZAC DE LA CARRIERE DOREE - 59310 - ORCHIES - France - SIREN 045750627


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667925 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.